Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT RETURN GUARANTEE
SIMMS MASTER MEMORY EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
96608615
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque DIRECT RETURN GUARANTEE

Déposée le 1 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMMS MASTER MEMORY EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT RETURN GUARANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMMS MASTER MEMORY EUROPE domicilié(e) 55, RUE CARTIER BRESSON, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 782 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHILIPPE ARLAUD - France.

La marque DIRECT RETURN GUARANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT RETURN GUARANTEE est expirée depuis le 1 février 2006.


SIMMS MASTER MEMORY EUROPE SARL - 55, RUE CARTIER BRESSON, 93500 PANTIN - France - SIREN 384782082


CABINET PHILIPPE ARLAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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