Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMLAND JEAN S
Numéro de dépôt :
959118
Date de dépôt :
17/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIMLAND JEAN S
Déposée le 17 juin 1976 par Simland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMLAND JEAN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMLAND JEAN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SIMLAND JEAN S est expirée depuis le 17 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519