Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKITA
Simier Claude
SARL Horti Sologne

Numéro de dépôt :
95555718
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque AKITA

Déposée le 16 janvier 1995 par Simier Claude et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Horti Sologne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « AKITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Les déposants sont Simier Claude, domicilié(e) Le Bout du Pont, 41400 Faverolles/Cher - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Horti Sologne domicilié(e) Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. JAVET - HORTI SOLOGNE - France.

La marque AKITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKITA est expirée depuis le 16 janvier 2005.


Simier Claude - Le Bout du Pont, 41400 Faverolles/Cher - France

SARL Horti Sologne - Les Rottières, 41250 Fontaines en Sologne - France


E. JAVET - HORTI SOLOGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

L'Akita est une amélioration variétale de la Primula malacoïdes, plante de la famille des Primulacées