Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JEU DE LA MAITRESSE
SIMIAND Jean-Paul, Yves, 27, rue du docteur Marçon, 83150 BANDOL.

Numéro de dépôt :
1250833
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1993

Présentation de la marque LE JEU DE LA MAITRESSE

Déposée le 9 novembre 1983 par SIMIAND Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JEU DE LA MAITRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMIAND Jean-Paul, Yves, 27, rue du docteur Marçon, 83150 BANDOL. - France.

La marque LE JEU DE LA MAITRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JEU DE LA MAITRESSE est expirée depuis le 9 novembre 1993.


SIMIAND Jean-Paul, Yves, 27, rue du docteur Marçon, 83150 BANDOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Un jeu de société.