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Marques déposées par monsieur SIMIAN JEAN-BERNARD
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planète spiruline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

planète spiruline
M. SIMIAN JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
3984991
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2023

Présentation de la marque planète spiruline

Déposée le 21 février 2013 par monsieur SIMIAN JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « planète spiruline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur SIMIAN JEAN-BERNARD domicilié(e) 248 CHEMIN DU COUPEREAU - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMIAN JEAN-BERNARD domicilié(e) 248 CHEMIN DU COUPEREAU - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque planète spiruline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète spiruline est expirée depuis le 21 février 2023.


M. SIMIAN JEAN-BERNARD - 248 CHEMIN DU COUPEREAU - 83320 - CARQUEIRANNE - France


M. SIMIAN JEAN-BERNARD - 248 CHEMIN DU COUPEREAU - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.