Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEVARM
SIMI S.A. (Société anonyme), Boîte Postale 12, 42260 SAINT-GERMAIN-LAVAL.

Numéro de dépôt :
1255373
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1993

Présentation de la marque GEVARM

Déposée le 26 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SIMI Boîte Postale 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEVARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMI Boîte Postale 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque GEVARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEVARM est expirée depuis le 26 décembre 1993.

SIMI Boîte Postale 12 a également déposé les autres marques suivantes : G


SIMI S.A. (Société anonyme), Boîte Postale 12, 42260 SAINT-GERMAIN-LAVAL. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;excavatrices.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tracteurs à chenilles et à roues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.