Déposée le 4 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMGA domicilié(e) ZA La Chalaye,07440 ALBOUSSIERE - 07440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 126 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian MEREL SIMGA SAS domicilié(e) ZA La chalaye,07440 ALBOUSSIERE - 07440 - France.
La marque GAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMATIC est expirée depuis le 4 juin 2014.
SIMGA S.A.S.,. sas - ZA La Chalaye,07440 ALBOUSSIERE - 07440 - France - SIREN 315126888
M. Christian MEREL SIMGA SAS - ZA La chalaye,07440 ALBOUSSIERE - 07440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Constructions transportables métalliques, constructions métalliques, échafaudages métalliques, coffres métalliques, auges à mortier métallique, armatures métalliques pour béton, armatures pour la construction métallique, coffrages métallique pour le béton, degrés d'escalier métallique, escaliers métalliques, gouttières métalliques, marchepieds métalliques, articles de quincaillerie métallique, marches d'escalier métalliques. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage et pour la construction de bâtiments, truelles. Chariots de manutention, chariots de coulée, chariots de nettoyage, wagonnets. Auges à mortier non métalliques, chariots.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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