Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICALEC
SARL SIMEXPA

Numéro de dépôt :
1567076
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999
SICALEC de SIMEXPA

Présentation de la marque SICALEC

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMEXPA domicilié(e) chemin de Sabalce ZI des Pontots, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL SA - France.

La marque SICALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICALEC est expirée depuis le 20 décembre 1999.

SIMEXPA a également déposé les autres marques suivantes : NATURAKFé Fresh and Healthy , SIMEXPA


SARL SIMEXPA - chemin de Sabalce ZI des Pontots, 64100 BAYONNE - France


POUEY INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Conserves, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, fruits et légumes frais, produits agricoles, semences, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.