Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMEPA
SIMEPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1401315
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1997
S SIMEPA de SIMEPA

Présentation de la marque S SIMEPA

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SIMEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIMEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMEPA domicilié(e) Zone Industrielle du Rouvray, 02100 SAINT QUENTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque S SIMEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIMEPA est expirée depuis le 31 mars 1997.

SIMEPA a également déposé les autres marques suivantes : S SIMEPA


SIMEPA, société anonyme - Zone Industrielle du Rouvray, 02100 SAINT QUENTIN. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Siège, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.