Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR UNE AMOURETTE
SIMEONIAN MICHEL

Numéro de dépôt :
97672715
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque POUR UNE AMOURETTE

Déposée le 9 avril 1997 par SIMEONIAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR UNE AMOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est SIMEONIAN MICHEL, domicilié(e) 4, Rue Daunot, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMEONIAN Michel - France.

La marque POUR UNE AMOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR UNE AMOURETTE est expirée depuis le 9 avril 2007.


SIMEONIAN MICHEL - 4, Rue Daunot, 94140 ALFORTVILLE - France


SIMEONIAN Michel - France


Inscription le 3 juin 1998 - Rejet partiel n°255528 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Tissus à usage textile.