Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOLIMÔME
SIMEONI – SELLIER Christèle

Numéro de dépôt :
3677563
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
ZOLIMÔME de SIMEONI – SELLIER Christèle

Présentation de la marque ZOLIMÔME

Déposée le 21 septembre 2009 par SIMEONI – SELLIER Christèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOLIMÔME »

Le déposant est SIMEONI – SELLIER Christèle domicilié(e) 13 Rue du Moulin de la Pointe - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMEONI – SELLIER Christèle domicilié(e) 13 Rue du Moulin de la Pointe - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOLIMÔME est expirée depuis le 21 septembre 2019.


SIMEONI – SELLIER Christèle - 13 Rue du Moulin de la Pointe - 75013 - PARIS - France


SIMEONI – SELLIER Christèle - 13 Rue du Moulin de la Pointe - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529951 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 12 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539852 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 15 juin 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°551000 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).