Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PETITS AS
Numéro de dépôt :
1580280
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque LES PETITS AS
Déposée le 7 mars 1990 par SIMEON Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « LES PETITS AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PETITS AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS AS est expirée depuis le 7 mars 2000.
SIMEON Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34