Déposée le 10 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIBELLULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMEO domicilié(e) Parc d'Activités les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 230 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LIBELLULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMEO, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 443230859
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2133731 - Publication au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2008 n°2387515 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°488607 - Publication au BOPI 2008-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°753897 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704763 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773361 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22
Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment des tables à repasser, des housses de tables à repasser, des jeannettes des moletons pour tables à repasser; des escabeaux, des poussettes ménagères pour le transport de sac à provisions et objets de ménage, des gants isolants pour le ménage et la cuisine.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LIBELLULE"