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Marques déposées par SIMENOFF Claude
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ASSIMOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIMOBIL
SIMENOFF Claude

Numéro de dépôt :
93483556
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque ASSIMOBIL

Déposée le 9 septembre 1993 par SIMENOFF Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSIMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est SIMENOFF Claude, domicilié(e) Pors Ru, 22340 PAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence PETIT & PETIT - France.

La marque ASSIMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIMOBIL est expirée depuis le 9 septembre 2003.


SIMENOFF Claude - Pors Ru, 22340 PAULE - France


Agence PETIT & PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Fauteuils à usage médical Meubles, fauteuils à multiples positions, à commande manuelle ou électrique, canapés, convertibles, en tissu, cuir et imitation cuir

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.