Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSODUCT
SIMELECTRO

Numéro de dépôt :
1099113
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSODUCT

Déposée le 6 juin 1979 par SIMELECTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSODUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMELECTRO, domicilié(e) Groupement d'Intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 septembre 1967, rue Léon Mauris, DIJON (Côte d'Or). - France.

La marque TRANSODUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANSODUCT est expirée depuis le 6 juin 1989.


SIMELECTRO - Groupement d'Intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 septembre 1967, rue Léon Mauris, DIJON (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Conducteurs électriques sous enveloppe métallique pour le transport et la distribution de courant, notamment pour les liaisons basse et moyenne tension jusqu'à 36 kV.