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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMECSOL
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ItelSite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ItelSite
SIMECSOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715524
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2008

Présentation de la marque ItelSite

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SIMECSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ItelSite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMECSOL domicilié(e) 10 avenue Newton, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 503 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMECSOL - France.

La marque ItelSite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ItelSite est expirée depuis le 27 janvier 2008.

SIMECSOL a également déposé les autres marques suivantes : ADAMAS , ItelScope , ItelOffice , ITELOS97


SIMECSOL (S.A.) - 10 avenue Newton, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 401503792


SIMECSOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Logiciel.