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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMEB
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COMTESSE DE VOLNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE VOLNY
SIMEB SARL

Numéro de dépôt :
98767161
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2018

Présentation de la marque COMTESSE DE VOLNY

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTESSE DE VOLNY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMEB domicilié(e) 1 AVENUE DE SERIGNAN,34500 BEZIERS (dossier no 2393086) - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 352 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMEB domicilié(e) 1 AVENUE DE SERIGNAN,34500 BEZIERS (dossier no 2393086) - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE VOLNY est expirée depuis le 24 décembre 2018.


SIMEB SARL - 1 AVENUE DE SERIGNAN,34500 BEZIERS (dossier no 2393086) - 34500 - France - SIREN 333352599


SIMEB - 1 AVENUE DE SERIGNAN,34500 BEZIERS (dossier no 2393086) - 34500 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393086 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée.