Marque expirée - Marque en non vigueur

simea light
simea, sarl

Numéro de dépôt :
3692458
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/11/2019
simea light de simea

Présentation de la marque simea light

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) simea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « simea light »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) simea domicilié(e) 2 avenue de l'europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 484 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, simea domicilié(e) 2 avenue de l'europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque simea light est expirée depuis le 20 novembre 2019.

simea a également déposé les autres marques suivantes : M MEISTER ELEKTRO , PRIMALUM


simea, sarl - 2 avenue de l'europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 452484496


simea - 2 avenue de l'europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.