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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMB
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Percofiltre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Percofiltre
SIMB, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3648519
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
Percofiltre de SIMB

Présentation de la marque Percofiltre

Déposée le 5 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Percofiltre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMB domicilié(e) Route de Vannes - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 965 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Percofiltre est expirée depuis le 5 mai 2019.

SIMB a également déposé les autres marques suivantes : OSIMBIOSE


SIMB, Société à Responsabilité Limitée - Route de Vannes - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 437965510


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Installations de traitement et/ou d'épuration et/ou de purification des effluents ; installations de conduites d'eau ; unité de filtration d'eau ; bassins de filtration des eaux ; bassins d'épuration des eaux ; appareils et machines pour la purification des effluents ; appareils à filtrer les effluents ; filtres (parties d'installations industrielles) ; cartouches de filtration (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; lampes à ultra-violets non à usage médical.

Traitement, épuration, purification des eaux ; traitement, épuration, purification des effluents.