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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEL
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IPSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPSIS
SIMATEL sarl

Numéro de dépôt :
3144293
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2012
IPSIS de SIMATEL

Présentation de la marque IPSIS

Déposée le 29 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEL domicilié(e) 14, rue du Fossé Blanc,92230 Gennevilliers - 92230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre MOUSEL SIMATEL domicilié(e) 14, rue du Fossé Blanc,92230 Gennevilliers - 92230 - France.

La marque IPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSIS est expirée depuis le 29 janvier 2012.


SIMATEL sarl - 14, rue du Fossé Blanc,92230 Gennevilliers - 92230 - France


Mr Pierre MOUSEL SIMATEL - 14, rue du Fossé Blanc,92230 Gennevilliers - 92230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360486 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360489 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360487 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Maintenance de ces produits [matériel informatique, matériel électronique, matériel fonctionnant sur courant faible : téléphone, contrôle d'accès, vidéo]