Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SIMART-MOREAU EARL
/
SM CHAMPAGNE SIMART-MOREAU ELABORÉ PAR EARL SIMART MOREAU
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SM CHAMPAGNE SIMART-MOREAU ELABORÉ PAR EARL SIMART MOREAU
SIMART-MOREAU EARL

Numéro de dépôt :
3418591
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SM CHAMPAGNE SIMART-MOREAU ELABORÉ PAR EARL SIMART MOREAU de SIMART-MOREAU EARL

Présentation de la marque SM CHAMPAGNE SIMART-MOREAU ELABORÉ PAR EARL SIMART MOREAU

Déposée le 21 mars 2006 par la société SIMART-MOREAU EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM CHAMPAGNE SIMART-MOREAU ELABORÉ PAR EARL SIMART MOREAU »

Le déposant est la société SIMART-MOREAU EARL domicilié(e) 9 RUE DU MOULIN,51530 CHOUILLY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 352 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL SIMART EARL SIMART-MOREAU domicilié(e) 9 RUE DU MOULIN,51530 CHOUILLY - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


SIMART-MOREAU EARL - 9 RUE DU MOULIN,51530 CHOUILLY - 51530 - France - SIREN 453352940


PASCAL SIMART EARL SIMART-MOREAU - 9 RUE DU MOULIN,51530 CHOUILLY - 51530 - France


Inscription le 4 juillet 2006 - retrait total n°436412 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Boissons alcooliques telles que champagne, vin.