Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAVIGIE
SIMARD Laurent

Numéro de dépôt :
3426779
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2016
AQUAVIGIE de SIMARD Laurent

Présentation de la marque AQUAVIGIE

Déposée le 3 mai 2006 par SIMARD Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUAVIGIE »

Le déposant est SIMARD Laurent domicilié(e) 23 Hameau du Prieuré, Chemin de Lorette,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMARD Laurent domicilié(e) 23 Hameau du Prieuré, Chemin de Lorette,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIGIE est expirée depuis le 3 mai 2016.

SIMARD Laurent a également déposé les autres marques suivantes : PROXYDIAL


SIMARD Laurent - 23 Hameau du Prieuré, Chemin de Lorette,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France


SIMARD Laurent - 23 Hameau du Prieuré, Chemin de Lorette,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Logiciel pour la collecte, l'archivage, l'analyse, la synthèse de données relatives à la qualité physico-chimique et micro biologique de l'eau ; Logiciel pour la collecte, l'archivage, l'analyse, la synthèse de données relatives à la qualité physico-chimique et micro biologique de l'eau utilisée en milieu hospitalier ou à domicile à des fins hygiéniques ou médicales ; Logiciel pour l'étude de données relatives aux caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau en vue d'établir la conformité ou la non conformité de l'eau à des critères de qualité prédéterminés qualifiant l'eau pour un usage hygiénique ou médical ; Logiciel pour la collecte, l'archivage, le traitement de données relatives à la qualité physico-chimique et micro biologique de l'eau utilisée dans le traitement de l'insuffisance rénale, à savoir de l'eau utilisée pour la préparation de liquide de dialyse utilisable en hémodialyse, de liquide de substitution utilisable en hémofiltration et en hémodiafiltration, de liquide de rinçage utilisable dans les circuits de traitement extracorporel de sang ; Logiciel de formation sur les caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau, sur la surveillance des caractéristiques physico-chimiques et micro biologique de l'eau, sur la mise en oeuvre de moyens destinés à maintenir les caractéristiques physico-chimiques et micro biologique de l'eau à un niveau de qualité requis pour l'utilisation de l'eau à des fins hygiéniques ou médicales.

Appareil pour l'analyse, le traitement et la purification de l'eau ; Appareil pour l'analyse, le traitement et la purification de l'eau destinée à un usage hygiénique et médical ;

Service de formation sur les caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau ; sur la surveillance des caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau ; sur la mise en œuvre de moyens destinés à maintenir les caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau à un niveau de qualité requis pour l'utilisation de l'eau à des fins médicales et hygiéniques.

Service d'évaluation scientifique et technique relatif à la surveillance des caractéristiques physico-chimiques et microbiologiques de l'eau ; Services d'évaluation scientifique et technique relatif à la surveillance des caractéristiques physico-chimiques et microbiologiques de l'eau utilisable à des fins hygiéniques et médicales ; Service d'évaluation scientifique et technique relatif à la mise en œuvre de moyens destinés à maintenir les caractéristiques physico-chimiques et micro biologiques de l'eau à un niveau de qualité requis pour l'utilisation de l'eau à des fins médicales et hygiéniques ; Service d'évaluation scientifique et technique relatif à la préparation d'eau utilisable dans le traitement de l'insuffisance rénale ; Service d'évaluation scientifique et technique relatif à la purification d'eau pour la préparation de liquide de dialyse utilisable en hémodialyse, de liquide de substitution utilisable en hémofiltration et en hémodiafiltration, de liquide de rinçage utilisable dans les circuits de traitement extracorporel de sang : Services définis ci-dessus, fournis par l'intermédiaire de moyens informatiques tels qu'un serveur de base de données ou un fournisseur d'applications hébergées, accessible par le réseau Internet.