Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SIMALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMALUX domicilié(e) RN 20, BP 7, 31190 AUTERIVE (dossier no 2106892) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 547 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIMALUX S.A. domicilié(e) (dossier no 2106892) - France.
La marque SIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMA est expirée depuis le 12 avril 2008.
SIMALUX a également déposé les autres marques suivantes : RAY TUB , G 3 , RAY STYL
SIMALUX S.A. - RN 20, BP 7, 31190 AUTERIVE (dossier no 2106892) - France - SIREN 414547158
SIMALUX S.A. - (dossier no 2106892) - France
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 1998 n°2106892 - Publication au BOPI 1998-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252296 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 9 avril 1996 - Renonciation partielle n°199936 - Publication au BOPI 1996-04-09
Rayonnages métalliques, rayonnages métalliques démontables, ces produits ne mettant en jeu ni l'aluminium, ni le verre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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