SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES
Présentation de la marque SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
SIMAF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45