Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Stérilisation Landaise
SIMAF, SAS

Numéro de dépôt :
4250808
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
La Stérilisation Landaise de SIMAF

Présentation de la marque La Stérilisation Landaise

Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Stérilisation Landaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMAF domicilié(e) 5 ter rue des Capucins - 64300 - ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 514 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAF, M. KIRCH ROLAND domicilié(e) 5 ter rue des Capucins - 64300 - ORTHEZ - France.

La marque La Stérilisation Landaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Stérilisation Landaise arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

SIMAF a également déposé les autres marques suivantes : SIEPALM SITE INNOVANT ELEVAGE PALMIPEDES


SIMAF, SAS - 5 ter rue des Capucins - 64300 - ORTHEZ - France - SIREN 752514661


SIMAF, M. KIRCH ROLAND - 5 ter rue des Capucins - 64300 - ORTHEZ - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Engrais pour les terres ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).