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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMAC
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DECASTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECASTEL
SIMAC, S.A

Numéro de dépôt :
96642818
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016

Présentation de la marque DECASTEL

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECASTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMAC domicilié(e) SANTOS DUMONT - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 597 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAC domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT - 86100 - CHATELLERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECASTEL est expirée depuis le 20 septembre 2016.

SIMAC a également déposé les autres marques suivantes : KASTELBERG , SIMAC - LE CHOIX DES ARMES , JEAN CARDON AU NOM DE LA TRADITION , KASTELBERG , BENETT BALLE TRIPLE EFFET , DECASTEL , GAVALEZ , SIMAC , PV PHILIPPE VALMONT , MICRO@HEAR


SIMAC, S.A - SANTOS DUMONT - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 389597311


SIMAC - RUE SANTOS DUMONT - 86100 - CHATELLERAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336937 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2007-03-16

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