Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMAC SA
/
LA CARTOUCHERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CARTOUCHERIE
SIMAC SA SA

Numéro de dépôt :
98748669
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque LA CARTOUCHERIE

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SIMAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTOUCHERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMAC SA domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2381992) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 597 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAC SA domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2381992) - 86100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARTOUCHERIE est expirée depuis le 2 septembre 2018.

SIMAC SA a également déposé les autres marques suivantes : Electro Visée


SIMAC SA SA - RUE SANTOS DUMONT,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2381992) - 86100 - France - SIREN 389597311


SIMAC SA - RUE SANTOS DUMONT,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2381992) - 86100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2381992 - Publication au BOPI 2008-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Fusils de chasse Fusils de tir Carabines de chasse Carabines de tir Munitions (cartouches ; balles).