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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMAC SA
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Electro Visée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Electro Visée
SIMAC SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3455037
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
Electro Visée de SIMAC SA

Présentation de la marque Electro Visée

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SIMAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Electro Visée »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMAC SA domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT ZIN D'ARGENSON - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 597 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAC, SA domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT ZIN D'ARGENSON - 86100 - CHATELLERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Electro Visée est expirée depuis le 5 octobre 2016.

SIMAC SA a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTOUCHERIE


SIMAC SA, SOCIETE ANONYME - RUE SANTOS DUMONT ZIN D'ARGENSON - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 389597311


SIMAC, SA - RUE SANTOS DUMONT ZIN D'ARGENSON - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529693 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.