Déposée le 15 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIMAC HOME DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SIMAC HOME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIMAC HOME DESIGN domicilié(e) 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 462 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAC HOME DESIGN, M. GREGORY VOLLE domicilié(e) 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France.
La marque SIMAC HOME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMAC HOME DESIGN est expirée depuis le 15 octobre 2022.
SIMAC HOME DESIGN, EURL - 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France - SIREN 529462749
SIMAC HOME DESIGN, M. GREGORY VOLLE - 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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