Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMAC HOME DESIGN
SIMAC HOME DESIGN, EURL

Numéro de dépôt :
3953418
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
SIMAC HOME DESIGN de SIMAC HOME DESIGN

Présentation de la marque SIMAC HOME DESIGN

Déposée le 15 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIMAC HOME DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIMAC HOME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIMAC HOME DESIGN domicilié(e) 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 462 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMAC HOME DESIGN, M. GREGORY VOLLE domicilié(e) 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France.

La marque SIMAC HOME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMAC HOME DESIGN est expirée depuis le 15 octobre 2022.


SIMAC HOME DESIGN, EURL - 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France - SIREN 529462749


SIMAC HOME DESIGN, M. GREGORY VOLLE - 204 ROUTE D'ALES - 07200 - SAINT SERNIN - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.