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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA
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TGB-DAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TGB-DAYS
SIMA, SAS

Numéro de dépôt :
3690538
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
TGB-DAYS de SIMA

Présentation de la marque TGB-DAYS

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TGB-DAYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA domicilié(e) 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMA domicilié(e) 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGB-DAYS est expirée depuis le 9 novembre 2019.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. , METIS , HUSKY-DAYS , STARBIRD , HUSKY , PARKET SYSTEME , MASH SCRAMBLER , ROCKET MAN


SIMA, SAS - 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 306928649


SIMA - 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.