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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SIMA
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SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A.
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A.
SIMA GIE

Numéro de dépôt :
3592593
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
SYSTEME D\'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. de SIMA

Présentation de la marque SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A.

Déposée le 31 juillet 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SIMA domicilié(e) 34 RUE STANISLAS,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 875 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE SIMA GROUPE NOVAMUT domicilié(e) 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. est expirée depuis le 31 juillet 2018.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , METIS , HUSKY-DAYS , STARBIRD , HUSKY , PARKET SYSTEME , MASH SCRAMBLER , ROCKET MAN , HUSKY-VINTAGE


SIMA GIE - 34 RUE STANISLAS,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 353875891


GIE SIMA GROUPE NOVAMUT - 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.