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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA
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MASH SCRAMBLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASH SCRAMBLER
SIMA, SAS

Numéro de dépôt :
4242622
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
MASH SCRAMBLER de SIMA

Présentation de la marque MASH SCRAMBLER

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASH SCRAMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA domicilié(e) ZA LES BONNES FILLES - 21200 - LEVERNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMA, M. FREDERIC FOURGEAUD domicilié(e) ZA LES BONNES FILLES - 21200 - LEVERNOIS - France.

La marque MASH SCRAMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASH SCRAMBLER arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. , METIS , HUSKY-DAYS , STARBIRD , HUSKY , PARKET SYSTEME , ROCKET MAN , HUSKY-VINTAGE


SIMA, SAS - ZA LES BONNES FILLES - 21200 - LEVERNOIS - France - SIREN 306928649


SIMA, M. FREDERIC FOURGEAUD - ZA LES BONNES FILLES - 21200 - LEVERNOIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention.