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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA
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iRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

iRS
SIMA, SAS

Numéro de dépôt :
3718510
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/03/2020
iRS de SIMA

Présentation de la marque iRS

Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « iRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA domicilié(e) 19 Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iRS est expirée depuis le 4 mars 2020.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. , METIS , HUSKY-DAYS , STARBIRD , HUSKY , PARKET SYSTEME , MASH SCRAMBLER , ROCKET MAN


SIMA, SAS - 19 Rue Jacques Germain - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 306928649


Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Motocycles, quads.