Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE
SIM-Santé sarl

Numéro de dépôt :
3307335
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE de SIM-Santé

Présentation de la marque SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIM-Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIM-Santé domicilié(e) 8 rue de la grange,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 380 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM-Santé domicilié(e) 8 rue de la grange,69009 LYON - 69009 - France.

La marque SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM SANTE MEDICAL A DOMICILE est expirée depuis le 30 juillet 2014.

SIM-Santé a également déposé les autres marques suivantes : MADIANCE , BIODILYS


SIM-Santé sarl - 8 rue de la grange,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 451380497


SIM-Santé - 8 rue de la grange,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Installation à domicile de matériel médical. Livraison à domicile de produits à usage médical. Services de garde malades fournis sous contrôle médical, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos fournies sous contrôle médical, services de soins de perfusion-nutrition entérale et oxygénothérapie à domicile fournis sous contrôle médical, services médicaux. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, surveillance des alarmes des personnes handicapées ou dépendantes, télésurveillance.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.