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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES
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REGULIS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULIS.
SIM FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3319613
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/10/2014
REGULIS. de SIM FINANCES

Présentation de la marque REGULIS.

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « REGULIS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES domicilié(e) 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM FINANCES domicilié(e) 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France.

La marque REGULIS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULIS. est expirée depuis le 21 octobre 2014.

SIM FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : MIXOFARM Nutrition Compétence Proximité , ENERGILIS , MIXOGAV , MIXOPALM , GENIMIX , OCEATAR , OCEAPHYT , MIXODIET , OCEAFLUSH , CETOSTAR


SIM FINANCES SAS - 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France


SIM FINANCES - 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 6 juillet 2005 - retrait partiel n°415006 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596901 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Suppléments nutritionnels pour animaux. Aliments minéraux pour bovins, ovins, caprins.