Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEASTAB
SIM Finances SAS

Numéro de dépôt :
3518267
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/08/2017
OCEASTAB de SIM Finances

Présentation de la marque OCEASTAB

Déposée le 3 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OCEASTAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM Finances domicilié(e) 4, Place Roger Couderc,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM Finances SAS domicilié(e) 4, Place Roger Couderc,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEASTAB est expirée depuis le 3 août 2017.

SIM Finances a également déposé les autres marques suivantes : MIXOFARM Nutrition Compétence Proximité , REGULIS. , ENERGILIS , MIXOGAV , MIXOPALM , GENIMIX , OCEATAR , OCEAPHYT , MIXODIET , OCEAFLUSH


SIM Finances SAS - 4, Place Roger Couderc,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France


SIM Finances SAS - 4, Place Roger Couderc,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596901 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Substances diététiques (à usage médical), désinfectants, produits pour la destruction des nuisibles, fongicides, herbicides, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques. Parasiticides.

Aliments pour animaux, fourrages, suppléments nutritionnels pour animaux. Aliments mineraux.