Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPALIS
SAS SIM FINANCES

Numéro de dépôt :
3340678
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/02/2015
HEPALIS de SIM FINANCES

Présentation de la marque HEPALIS

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HEPALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES domicilié(e) 4 PLACE ROGER COUDERC,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 129 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM FINANCES domicilié(e) 4 PLACE ROGER COUDERC,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France.

La marque HEPALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPALIS est expirée depuis le 11 février 2015.

SIM FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : MIXOFARM Nutrition Compétence Proximité , REGULIS. , ENERGILIS , MIXOGAV , MIXOPALM , GENIMIX , OCEATAR , OCEAPHYT , MIXODIET , OCEAFLUSH


SAS SIM FINANCES - 4 PLACE ROGER COUDERC,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France - SIREN 441129335


SIM FINANCES - 4 PLACE ROGER COUDERC,49280 LA SEGUINIERE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596901 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

– aliments pour animaux. – fourrages. – supplément, nutritionnels pour animaux. – aliments minéraux pour l'alimentation animale.