Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTALIS
SIM FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3319610
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/10/2014
GESTALIS de SIM FINANCES

Présentation de la marque GESTALIS

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GESTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM FINANCES domicilié(e) 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM FINANCES domicilié(e) 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France.

La marque GESTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTALIS est expirée depuis le 21 octobre 2014.

SIM FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : MIXOFARM Nutrition Compétence Proximité , REGULIS. , ENERGILIS , MIXOGAV , MIXOPALM , GENIMIX , OCEATAR , OCEAPHYT , MIXODIET , OCEAFLUSH


SIM FINANCES SAS - 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France


SIM FINANCES - 4, PI Roger Couderc,49280 LA SEGUINIÈRE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 12 octobre 2005 - renonciation partielle n°420368 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596901 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Substances diététiques à usage médical. Désinfectants. Produits pour la destruction des nuisibles. Fongicides. Herbicidees. Préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutiques. Parasiticides. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Aliments pour animaux. Fourrages. Suppléments nutritionnels pour animaux. Aliments minéraux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.