Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SILWAY Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILWAY Technologies domicilié(e) 55, Allée de la Mégevie, ZA de la Madeleine, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 546 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILWAY Technologies Catherine HUGUES - France.
La marque SILSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILSMART est expirée depuis le 4 novembre 2009.
SILWAY Technologies SOCIETE ANONYME - 55, Allée de la Mégevie, ZA de la Madeleine, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 417546702
SILWAY Technologies Catherine HUGUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Composants électroniques, puces électroniques, dispositifs de lecture et/ou d'écriture sans contact modules transpondeurs, à savoir équipements d'identification composés d'antennes encastrées dans un boîtier et reliées à une puce électronique ; appareils électriques de détection, de traitement, de transmission, de réception, de mise en mémoire et de distribution d'information ainsi que de données, appareils lecteurs de modules transpondeurs. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant à la conception de dispositifs de lecture, et/ou d'écriture sans contact.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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