Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Silvio Vittorio Mosca, de nationalité italienne

Numéro de dépôt :
1669039
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
Marque figurative de Silvio Vittorio Mosca

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1991 par monsieur Silvio Vittorio Mosca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Silvio Vittorio Mosca domicilié(e) Via Barletta 109/2, 10136 Turin ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET VITTOZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669039.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2001.

Silvio Vittorio Mosca a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL BOURSE CONSEIL BORSA CONSEIL STOCK EXCHANGE CONSEIL BORSE , CONSEIL CREDIT CONSEIL CREDITO CONSEIL CREDIT CONSEIL KREDIT , CONSEIL FIDUCIAIRE CONSEIL FIDUCIARIA CONSEIL TRUST CONSEIL TREUHAND , CONSEIL FORTUNE CONSEIL FORTUNA CONSEIL FORTUNE CONSEIL VERMOGEN , CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG , CONSEIL FINANCE CONSEIL FINANZE CONSEIL FINANCE CONSEIL FINANZ


Monsieur Silvio Vittorio Mosca, de nationalité italienne - Via Barletta 109/2, 10136 Turin ITALIE - Italie


le CABINET VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement de créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérances d'immeubles