CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG
Présentation de la marque CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG
Déposée le 4 juin 1991 par monsieur Silvio Vittorio Mosca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL ASSURANCE CONSEIL ASSICURAZIONE CONSEIL INSURANCE CONSEIL VERSICHERUNG est expirée depuis le 4 juin 2001.
Silvio Vittorio Mosca a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47