Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEAM Créatif
Silvia Laura ROTTA VITALE, veuve CRAIG, agissant au nom et pour le compte de son enfant mineur NORA Margaret CRAIG
CRAIG Amelia Bibiana

Numéro de dépôt :
3177242
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
TEAM Créatif de Silvia Laura ROTTA VITALE

Présentation de la marque TEAM Créatif

Déposée le 30 juillet 2002 par Silvia Laura ROTTA VITALE et CRAIG Amelia Bibiana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEAM Créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Les déposants sont Silvia Laura ROTTA VITALE, veuve CRAIG, agissant au nom et pour le compte de son enfant mineur NORA Margaret CRAIG domicilié(e) 7, Avenue Gretry - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et CRAIG Amelia Bibiana domicilié(e) 7, Avenue Gretry - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TEAM Créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM Créatif est expirée depuis le 30 juillet 2022.


Silvia Laura ROTTA VITALE, veuve CRAIG, agissant au nom et pour le compte de son enfant mineur NORA Margaret CRAIG - 7, Avenue Gretry - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France

CRAIG Amelia Bibiana - 7, Avenue Gretry - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 9 juin 2005 - Concession de licence n°413478 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 23 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576149 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 23 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576147 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 23 mai 2012 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°576148 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 13 août 2012 - Erratum;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580988 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504617 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 6 juin 2017 - Résiliation de licence n°700898 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; consultations professionnelles d'affaires ; démonstration de produits, études de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, sondages d'opinion, promotion des ventes, relations publiques, reproduction de documents. Imprimerie ; impression de dessins ; photocomposition. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de textes (autres que publicitaires) , éducation, organisation et conduite de conférences, publication de livres. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, étude de projets techniques, services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs de mode, de création et de dessins d'emballages, de conditionnements et d'objets, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.