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Marques déposées par madame SILVESTRO Dominique
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Vert de Terre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vert de Terre
Mme SILVESTRO Dominique

Numéro de dépôt :
3605805
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/10/2018
Vert de Terre de SILVESTRO Dominique

Présentation de la marque Vert de Terre

Déposée le 20 octobre 2008 par madame SILVESTRO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Vert de Terre »

Le déposant est madame SILVESTRO Dominique domicilié(e) 385 Rue Serpentine Les Jalassières - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SILVESTRO Dominique domicilié(e) 385 Rue Serpentine Les Jalassières - 13510 - EGUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert de Terre est expirée depuis le 20 octobre 2018.


Mme SILVESTRO Dominique - 385 Rue Serpentine Les Jalassières - 13510 - EGUILLES - France


Mme SILVESTRO Dominique - 385 Rue Serpentine Les Jalassières - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505684 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Huiles essentielles – cosmétiques.

Herbes médicinales – tisanes.

Alimentation sans gluten : farine – pain – céréales – pâtes – pizzas – gâteaux – biscuiteries – biscottes – sucrerie – glaces comestibles – levure – poudre pour faire lever. Complements alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.