Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE FRANCE
SILVESTRE (SA)

Numéro de dépôt :
1716841
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
PARFUM DE FRANCE de SILVESTRE

Présentation de la marque PARFUM DE FRANCE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SILVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUM DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILVESTRE domicilié(e) 46230 BELFORT-DU-QUERCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque PARFUM DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SILVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPORTANT C'EST L'AROME , DIAMANTISSIMO


SILVESTRE (SA) - 46230 BELFORT-DU-QUERCY - France


BERGUET Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles