Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE FAREL
Numéro de dépôt :
957990
Date de dépôt :
22/04/1976
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque CHATEAU DE FAREL
Déposée le 22 avril 1976 par monsieur Silvestre (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « CHATEAU DE FAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE FAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE FAREL est expirée depuis le 22 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517