Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT
SILVESTRE PATRICK
FORD CATHY

Numéro de dépôt :
3323924
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT de SILVESTRE PATRICK

Présentation de la marque VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT

Déposée le 16 novembre 2004 par SILVESTRE PATRICK et FORD CATHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Les déposants sont SILVESTRE PATRICK domicilié(e) 2, Place d'OBERURSEL,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France et FORD CATHY domicilié(e) 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Cathy Ford domicilié(e) 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

La marque VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT est expirée depuis le 16 novembre 2014.

SILVESTRE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CAFTEUR SYSTEME , SURVIVAL , FRANCE ENERGIE SOLAIRE


SILVESTRE PATRICK - 2, Place d'OBERURSEL,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France

FORD CATHY - 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Mademoiselle Cathy Ford - 2, Place d'Oberursel,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits de l'imprimerie, affiches, journaux, prospectus, photographies, papier, brochures. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, publications de textes publicitaires, location d'espace publicitaire, relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriété industrielle ; organisation de séminaires, colloques ; recherche de documentation juridique et technique ; prêt et mise à disposition de documentation juridique et technique. Divertissement, production de films sur bande vidéo, services de photographies, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, activités culturelle, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.