Déposée le 30 mars 2006 par SILVERLIT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « POMPONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est SILVERLIT LIMITED, LIMITED de droit chinois domicilié(e) Room 1704 World Trade Center, 280 Gloucester Road, Causeway Bay, HONG KONG - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque POMPONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILVERLIT LIMITED, LIMITED de droit chinois - Room 1704 World Trade Center, 280 Gloucester Road, Causeway Bay, HONG KONG - Chine
Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440092 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512450 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549749 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603542 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01
– jeux et jouets électroniques ; jeux et jouets interactifs ; jeux et jouets musicaux et parlants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POMPONETTE"
