OUAPS
Présentation de la marque OUAPS
Déposée le 21 octobre 2002 par la société étrangère SILVERLIT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « OUAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OUAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUAPS est expirée depuis le 21 octobre 2022.
SILVERLIT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370222 - Publication au BOPI 2003-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Inscription le 18 juillet 2006 - Gage constitué n°437949 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 28 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449402 - Publication au BOPI 2007-02-28
Inscription le 2 juillet 2007 - Gage constitué n°457298 - Publication au BOPI 2007-07-02
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Inscription le 19 novembre 2009 - Gage radié n°510263 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512450 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549749 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499098 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14