Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSTOM
Monsieur Silvère BADANARO

Numéro de dépôt :
4481605
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
CAPSTOM de Silvère BADANARO

Présentation de la marque CAPSTOM

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Silvère BADANARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Silvère BADANARO domicilié(e) 8 rue de la gare - 95170 - Deuil-la-barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Silvère BADANARO domicilié(e) 8 rue de la gare - 95170 - Deuil-la-barre - France.

La marque CAPSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSTOM arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.


Monsieur Silvère BADANARO - 8 rue de la gare - 95170 - Deuil-la-barre - France


Monsieur Silvère BADANARO - 8 rue de la gare - 95170 - Deuil-la-barre - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vêtements ; chapellerie ; bonneterie.