Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'Com News
silvéra pascal

Numéro de dépôt :
3763024
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
J\'Com News de silvéra pascal

Présentation de la marque J'Com News

Déposée le 31 août 2010 par silvéra pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'Com News » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est silvéra pascal domicilié(e) 1 avenue général gallieni - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, silvéra pascal domicilié(e) 1 avenue général gallieni - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France.

La marque J'Com News a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'Com News est expirée depuis le 31 août 2020.

silvéra pascal a également déposé les autres marques suivantes : PUBLICITE SANS FRONTIERE


silvéra pascal - 1 avenue général gallieni - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France


silvéra pascal - 1 avenue général gallieni - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Magazine périodique ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Transmission d'informations, de sons et d'images via Internet.