J'Com News
Présentation de la marque J'Com News
Déposée le 31 août 2010 par silvéra pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'Com News » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J'Com News a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'Com News est expirée depuis le 31 août 2020.
silvéra pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03